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Selon l'article R 5122-11 du C.T, la totalité des heures chômées est prise en compte pour le calcul de l'acquisition des droits à congés payés.
La difficulté repose sur la durée hebdomadaire du temps de travail dans toutes les variantes offertes par le contrat de travail.
Différentes situations à retrouver dans la circulaire DGEFP 2013-12 et la fiche 5 mise à jour en juillet 2005.
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